CHARTE INFORMATIQUE ET INTERNET
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ENTRE :
Le lycée Jean Monnet de Cognac
Ci-après dénommé «l'Établissement». D'UNE PART
ET
L'élève et tous ceux qui, dans l'établissement scolaire (...)
La Charte de la laïcité à l'École a été élaborée à l'intention des personnels, des élèves et de l'ensemble de la communauté éducative.
La charte commentée. (...)